Eau Potable

contrat d'abonnement eau potable

Contractant

Nom

Prénom

Date de naissance

Lieu de naissance

Co-contractant

Nom

Prénom

Date de naissance

Lieu de naissance

Qualité Propriétaire Locataire Autre

Adresse postale

Téléphone

Courriel

Adresse de facturation si différente

Date d'entrée dans les lieux

Date du relevé de l'index

Index relevé Ne pas tenir compte des chiffres en rouge

Renseignements pratiques

Nature de l'immeuble Appartement Maison individuelle Autre

Propriétaire de l'immeuble si locataire (ou coordonnées de l'agence immobilière)

Téléphone

Courriel

Dernier occupant (si connu)

L’abonné, lors de son départ, devra impérativement remplir le contrat de résiliation.
A défaut de résiliation l’abonnement se prolonge de plein droit et les consommations qui pourraient intervenir seraient à la charge de l’abonné.

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Les sources

La Paulette

Située sur Challonges, le débit maximum que la commune est autorisée à dériver pour cette source s'élève 250 m3/j (DUP 30/06/2004). Cette source alimente la majorité du territoire de la commune.

Volland

Située sur Challonges, le débit maximum que la commune est autorisée à dériver pour cette source s’élève à 5 m3/j (DUP 30/06/2004). Cette source alimente uniquement le hameau de Volland.

La Bénode

Située sur Challonges, le débit maximum que la commune est autorisée à dériver pour cette source s’élève à 15 m3/j (DUP 30/06/2004). Cette source alimente uniquement le hameau de Volland.